Comprendre ce qui se passe après votre signature

Une fois votre signature transmise, elle est enregistrée immédiatement et le document final est préparé en arrière-plan.

En bref

Écran Document signé ! → Ma participation → Document scellé envoyé par email

Étapes détaillées

1. Après le clic sur Signer, l’écran Document signé ! confirme que votre signature est enregistrée.
2. Si d’autres personnes doivent encore signer, la demande reste en cours jusqu’à leur intervention.
3. Après la dernière signature, BizSign génère le document final, le scelle et l’horodate. Cette préparation peut prendre quelques minutes.
4. Vous êtes déconnecté automatiquement de la page de signature, par mesure de sécurité.
5. Une fois la finalisation réussie, le document final vous est envoyé par email.
6. Depuis votre tableau de bord, l’action Voir détails ouvre Ma participation. Journal de votre participation reprend les étapes réellement enregistrées pour vous, de l’invitation à la signature ou au refus, et Avancement montre la part des signatures enregistrées.
7. Étapes de la demande retrace les jalons communs. Avancement indique où en sont les autres signataires sans afficher leurs heures d’action.
8. Aperçu du document donne accès, par Voir le document, aux documents communs et à ceux qui vous sont destinés. Dès que vous avez signé, Dossier de preuve (provisoire) fournit votre reçu individuel, même si d'autres personnes doivent encore intervenir.
9. Après la dernière intervention et la réussite du scellement et de l'horodatage, l'action devient Dossier de preuve et fournit la version définitive.
10. Pour contrôler un document reçu, ouvrez la page publique de vérification et déposez le PDF.

Le Résumé en tête indique votre statut, votre échéance et votre dernière étape enregistrée. Il propose votre action lorsqu’elle est disponible. Détails de la demande permet de retrouver l’identité de l’expéditeur.

Règles métier et cas particuliers

• Une signature transmise reste acquise même si un incident technique retarde la préparation du document final.
• Le tableau de bord continue d’afficher l’état d’une demande à laquelle vous participez lorsqu’elle est en attente, terminée ou annulée.
• Le journal de votre participation peut mentionner l’invitation, les relances, l’ouverture du lien, le code SMS, la vérification du téléphone, le consentement et la signature ou le refus. Une étape sans date enregistrée n’est pas affichée.
• L’adresse email et les horodatages des autres participants ne sont jamais affichés. Ces données restent réservées au dossier de l’émetteur.
• Pour une demande standard, les autres signataires sont identifiés seulement par leur nom et leur statut. Les destinataires d’une campagne PubliSign signent chacun leur propre document : ils ne voient jamais le nom des autres destinataires, seulement la progression globale.
• Relancer, annuler ou modifier une demande appartient à la personne qui l’a envoyée. Ces commandes ne vous sont pas proposées.
• Vous y récupérez votre document et votre dossier de preuve, jamais ceux d’un autre signataire.
• Dans une campagne PubliSign, vous pouvez télécharger les documents communs à la campagne et ceux qui vous sont attribués, jamais les documents propres à un autre destinataire.
• Le dossier provisoire porte le filigrane « PROVISOIRE » sur chaque page. Son état indique que la demande est encore en cours et que le scellement et l'horodatage ne sont pas réalisés. Son nom de fichier contient « provisoire ».
• Aucun document final ni dossier de preuve définitif n’est proposé avant la réussite du scellement et de l’horodatage. Le dossier devient définitif après les étapes cryptographiques, sans attendre une éventuelle reprise des emails. Un échec avant ces étapes conserve un dossier provisoire.
• En cas d’incident, BizSign conserve la demande et réessaie automatiquement. Après plusieurs échecs, un administrateur peut corriger la cause et relancer la finalisation à l’étape interrompue.
• Chaque signataire reçoit toujours les documents finaux qui le concernent ; cet envoi ne dépend pas des préférences de l’expéditeur.
• Le dossier de preuve décrit uniquement les opérations réellement accomplies au moment où il est produit. Vous pouvez le télécharger de nouveau après la finalisation pour obtenir la version définitive, sans filigrane.
• Si le scellement ou l’horodatage échoue, BizSign le rejoue automatiquement ; le dossier de preuve garde la trace de chaque tentative, avec sa date et son résultat. Votre signature, elle, reste acquise depuis le moment où vous l’avez donnée.
• Un document scellé après coup change d’empreinte, sans que son contenu visible change. Si vous avez téléchargé une copie avant ce rattrapage, c’est la page publique de vérification qui fait foi.
• Le dossier de preuve que vous obtenez ne décrit que votre propre participation : il ne contient pas les coordonnées ni les traces de connexion des autres signataires. L’expéditeur de la demande, lui, dispose du dossier complet.
• Le nom du fichier téléchargé rappelle la demande et la personne concernée, pour retrouver le bon dossier des mois plus tard.
• Le dossier de preuve porte le code reçu par SMS, l’heure à laquelle vous l’avez validé, celle de votre consentement et celle de son enregistrement. Ce code est à usage unique et déjà expiré : il sert à établir que vous avez bien reçu le message et contrôlé le numéro.
• BizSign atteste l’envoi du SMS, pas sa remise par l’opérateur : c’est la saisie du code qui prouve que vous l’avez reçu.
• Vous ne pouvez pas revenir sur une signature transmise. Si le document doit changer, l’expéditeur doit créer une nouvelle demande.
• La page publique de vérification est accessible sans compte à toute personne détenant le fichier.

• Dans Ma participation, le badge de la demande distingue En cours, Terminée, Annulée et Expirée. L’expiration affichée concerne votre propre lien lorsque votre action est encore attendue. Votre statut personnel reste Signé après une signature ou Validé après une validation de relecteur.